Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT JAZZ
Charbaut Frédéric
Hantin-Charbaut Donatienne
Leroy Marc

Numéro de dépôt :
3116077
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021

Présentation de la marque L'ESPRIT JAZZ

Déposée le 3 août 2001 par Charbaut Frédéric, Hantin-Charbaut Donatienne, Leroy Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Les déposants sont Charbaut Frédéric domicilié(e) 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France, Hantin-Charbaut Donatienne domicilié(e) 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France, Leroy Marc domicilié(e) 6 Chemin du Pressoir - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Charbaut domicilié(e) 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque L'ESPRIT JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT JAZZ est expirée depuis le 3 août 2021.


Charbaut Frédéric - 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France

Hantin-Charbaut Donatienne - 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France

Leroy Marc - 6 Chemin du Pressoir - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Frédéric Charbaut - 11 Villa des Ormes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Inscription le 7 février 2002 - retrait partiel n°340843 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477473 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes exclusivement associés à la promotion de produits et d'événements en relation directe avec le jazz, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, couverts, bougeoirs, figurines et statuettes, vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, briquets, boîtes, porte-monnaie, poudriers, barrettes à cheveux, cadres pour photos, porte clefs ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie ; ces produits étant exclusivement associés à la promotion de produits et d'événements en relation directe avec le jazz. Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques exclusivement associés à la promotion de produits et d'événements en relation directe avec le jazz, appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artiste. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.